Le saviez-vous ?
Familles Bourgeoises de Sembrancher |
Familles Bourgeoises de Sembrancher Ribordy, Ribor, Rybors, Rybord, Ribort, Ribord, Ribordi (1365) Delasoie, de Seta de la Seya, Delaseaz, de Serico, de la Soya, Delasoye (1440) Contard (1446) Taramarcaz, Taramarca, Taramasca (1500) Dallèves ou d'Allèves (1531) Luder, Luddeer, Luyder, Lude (1589) Rebord (1727) Murith, Morrit, Morry, Mury Murit (1731) Emonet, Aymonet (1737) Pittier, Pictier, Pitier (1737) Reuse, Reusis, Rausis (1807) (Armoiries extraites de l'armorial du Valais, 1946) |
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Statuts1. DEFINITION - BUT - MEMBRESArticle 1Sous la dénomination « Exposition d'Objets Anciens Sembrancher », il est constitué une association à but idéal et non lucratif au sens des articles 60 ss CCS, avec siège à Sembrancher. La durée de l'Association est indéterminée. Article 2L'Association a pour but de :
Article 3L'Association est ouverte à toutes les personnes physiques ou morales. 2. LES ORGANES DE L'ASSOCIATIONArticle 4Les organes de l'Association sont :
A. L'assemblée généraleArticle 5L'assemblée générale est l'organe suprême de l'Association. Elle est composée des membres reconnus égaux en droit. Elle délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents. Elle siège une fois l'an. Des assemblés extraordinaires peuvent être décidées par le comité ou sur demande du 1/5 des membres. Article 6La convocation écrite doit porter l'ordre du jour et être expédiée au moins 10 jours à l'avance. Article 7Les attributions de l'assemblée générale sont :
Article 8Les votations élections se font à main levée pour autant que le bulletin secret ne soit pas demandé par le 1/5 des membres présents. B. Le ComitéArticle 9L'Association est administrée par un comité de 3 à 5 membres, soit :
Monsieur Pierre Rosset un des propriétaire est tenu d'être informé des assemblées et de toute modification concernant l'exposition. Article 10Le comité assure la bonne marche de l'Association, il est tenu en particulier de :
Article 11Le comité représente l'association envers les tiers. Le président signe valablement avec le secrétaire. Article 12Les fonctions au sein du comité sont bénévoles, toutefois ses membres sont exemptés du payement de la cotisation annuelle. C. Les vérificateursArticle 13Les vérificateurs sont au nombre de 2. Leur mandat est de 4 ans et ils peuvent être rééligibles. Article 14Ils sont chargés de rédiger un rapport au moins vingt jours avant la réunion de l'assemblée générale sur le bilan et les comptes de l'Association et de le soumettre à l'assemblée générale. 3. DISPOSITION DIVERSESArticle 15La caisse de «L'Exposition d'Objets Anciens Sembrancher » est alimentée par :
Article 16La cotisation annuelle peut être remplacée par une cotisation unique 20 fois supérieure. Les personnes morales ne bénéficient pas de cette faculté. Article 17Les statuts, leurs modifications et la dissolution de l'Association ne peuvent être décidés qu'a la majorité des 2/3 des membres présents et pour autant que cela figure sur l'ordre du jour. Article 18En cas de dissolution, les objets de «L'Exposition d'Objets Anciens Sembrancher » seront remis à la famille Michel Michellod et Pierre Rosset, pour autant que les locaux ne soient pas acheté ou loués à une association en vu du même bu préserver le patrimoine su passé. Article 19Tous les documents et objets de l'Association doivent être répertoriés et disposés en lieu sûr chez le président ou chez une tierce personne en accord avec le président. Article 20Toutes discussions d'ordre politique, religieux ou idéologique, étrangères au but poursuivi par l'Association sont formellement interdites au sein de l'Exposition. |